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“Pour vous, nous sélectionnons les meilleures opportunités de placement pour atteindre vos objectifs.”
Boostée par l’inflation, l’assurance vie est le placement préféré des Français pour 3 grandes raisons : très grande souplesse de sa gestion financière, disponibilité des fonds à tout moment et avantages fiscaux en terme successoral.
La gestion financière au sein d’un contrat d’assurance vie bénéficie d’un champ infini de possibilités avec des supports à capital garanti, des mandats de gestion, des supports indiciels ETF, produits structurés sur mesure et le choix de tous les types d’actifs (actions, obligations, Private Equity).
Cette liberté est encore plus grande au sein d’un contrat d’assurance vie luxembourgeois car il est possible de créer sa propre sélection de supports financiers. L’assurance vie est devenue un outil extrêmement moderne avec tous les supports accessibles, au contraire de ses débuts où seul le fonds euro pouvait être proposé.
La fiscalité sur les plus-value s’applique seulement en cas de rachat (sauf les prélèvements sociaux sur fonds euro pris annuellement). En cas de rachat partiel l’impôt est calculé sur la part de plus-value comprise dans le montant racheté, ce qui limite la proportion soumise à l’impôt.
Tout versement effectué avant l’âge de 70 ans échappe au barème des successions et un barème spécifique s’applique : les capitaux transmis sont exonérés d’impôt jusqu’à 152 500 euros par bénéficiaire puis imposés à un taux forfaitaire de 20% pour 750 000 euros supplémentaires puis à 31.25% au-delà.
De plus il est possible de désigner des tiers comme bénéficiaires. C’est un avantage indéniable pour résoudre la transmission dans le cas de situations familiales complexes.
Le contrat de capitalisation a les mêmes caractéristiques que l’assurance vie pour l’essentiel, sauf pour la fiscalité successorale. La gestion financière du contrat de capitalisation accède comme l’assurance vie au fonds euro à capital garanti.
Le contrat de capitalisation peut être souscrit par les particuliers et les sociétés (civiles, familiales, holdings, commerciales) alors que l’assurance vie ne peut être souscrite que par les personnes physiques.
En cas de décès du souscripteur le contrat de capitalisation n’est pas clos et est transmis dans la succession. C’est l’un des intérêts du contrat, pour sa poursuite à très long terme. Le contrat de capitalisation peut également être donné par le souscripteur, ce qui n’est pas le cas du contrat d’assurance vie. Il constitue un outil majeur de la stratégie patrimoniale, pour la transmission. Les avantages successoraux de l’assurance vie ne sont pas sans limite et le contrat de capitalisation constitue pour les gros patrimoines un relais très intéressant pour organiser les transmissions.
Les personnes morales trouvent un intérêt majeur dans le contrat de capitalisation grâce aux nombreuses possibilités de gestion financière, la capacité à nantir le contrat pour des emprunts, la disponibilité des fonds et la fiscalité des plus-values applicables seulement lors des rachats sur le contrat. Dans le cas des personnes morales imposées à l’impôt des sociétés l’accès au fonds euro est limité (contraint, pas interdit) et la fiscalité par acompte s’applique contrairement aux souscripteurs soumis à l’impôt sur le revenu.
Le compte titres est le véhicule de placement choisi quand un autre (assurance vie, contrat de capitalisation, PEA, …) n’est pas privilégié, en particulier pour les personnes morales et les personnes résidents étrangers. Il est possible d’y loger tous les supports financiers y compris avec sous-jacents immobiliers.
Les supports à capital garanti ne se trouvent pas dans un compte titres (pas de fonds euro) et l’objectif du compte titres est donc davantage financier.
Les stratégies de transmission de patrimoine sont compatibles avec le compte titres.
La fiscalité des plus-values sur compte titres s’élève à 12.8% d’impôt forfaitaire plus 17.2% de CSG-CRDS.
Le Plan Epargne en Actions, PEA, et le PEA-PME sont des outils d’investissement financier à risques, puisqu’investis en actions. Tout titulaire ne peut détenir qu’un seul PEA et un seul PEA-PME.
Les limites du PEA et PEZ-PME sont : le risque du marché Actions (Bourse), l’exposition au marché européen exclusivement pour au moins 75% du portefeuille, la limitation des rachats qui, sinon, peuvent faire clôturer le PEA au cours des cinq premières années ou empêcher de nouveaux versements en cas de rachat après les cinq premières années du PEA et PEA-PME.
La fiscalité est avantageuse car les plus-values sont exonérées d’impôt (jamais de prélèvements sociaux CSG-CRDS) dès 5 ans de détention.
Le plafond des versements sur PEA s’élève à 150 000 euros et un PEA-PME 75 000 euros.
Le Plan Epargne en Actions, PEA, et le PEA-PME sont des outils d’investissement financier à risques, puisqu’investis en actions. Tout titulaire ne peut détenir qu’un seul PEA et un seul PEA-PME.
Les limites du PEA et PEZ-PME sont : le risque du marché Actions (Bourse), l’exposition au marché européen exclusivement pour au moins 75% du portefeuille, la limitation des rachats qui, sinon, peuvent faire clôturer le PEA au cours des cinq premières années ou empêcher de nouveaux versements en cas de rachat après les cinq premières années du PEA et PEA-PME.
La fiscalité est avantageuse car les plus-values sont exonérées d’impôt (jamais de prélèvements sociaux CSG-CRDS) dès 5 ans de détention.
Le plafond des versements sur PEA s’élève à 150 000 euros et un PEA-PME 75 000 euros.
Les produits structurés constituent une solution de placement qui apportent des rendement appréciables et supérieurs aux placements classiques (actions, obligations). La prise de risque est basée sur des conditions de réalisation connues à l’avance.
Il est possible de constituer des solutions apportant une garantie du capital au terme, ou des protections très fortes (jusqu’à un niveau de baisse extrême d’un indice boursier ou d’une action).
Les trésoreries d’entreprise utilisent tous les jours ces solutions pour augmenter le rendement moyen d’un portefeuille en limitant le risque.
Les produits structurés sont accessibles sur compte titres, assurance vie et contrat de capitalisation.
Le mandat de gestion repose sur une délégation de gestion à une société dont c’est le métier, au quotidien. Les objectifs de l’investisseur sont définis (performance, horizon de temps) et en fonction de son profil la gestion est réalisée sur-mesure.
Les plus grandes sociétés de gestion sont sélectionnées, pour un accompagnement à long terme. La transparence, la communication financière et l’écoute du client constituent la valeur ajoutée du mandat de gestion.
L’assurance-vie luxembourgeoise, grâce à sa flexibilité, optimise tous les objectifs patrimoniaux en fonction du profil d’investisseur, du lieu de résidence du souscripteur et celui des bénéficiaires dans le cadre de l’assurance vie. Sa protection élevée des capitaux par rapport aux contrats de droit français en fait un outil privilégié pour les gros capitaux.
L’assurance-vie luxembourgeoise agit sur 3 points principaux :
• Des possibilités d’investissement multiples
• Une protection optimale du patrimoine du souscripteur
• Une sécurité juridique et fiscale à l’internationale
Fonds externes : fonds de placement proposés par des gestionnaires internationaux investissant dans différents instruments financiers tels que les actions, les obligations, et les instruments monétaires. Les fonds peuvent être investis en euros ou dans d’autres devises.
Fonds internes collectifs : fonds de placement créés par un assureur travaillant avec des gestionnaires d’actifs.
Fonds internes dédiés : fonds donnant accès à divers instruments financiers en fonction du montant investi et de l’actif mobilier net de l’investisseur.
Fonds d’assurance spécialisés (disponibilité selon le pays de résidence) : fonds créés sur mesure afin d’avoir une large liberté de gestion (avec un conseiller en investissement) ou une détention à long terme d’actifs spécifiques.
Insaisissabilité du patrimoine : C’est une caractéristique essentielle des contrats. Les sommes investies dans une assurance-vie deviennent la propriété de l’assureur qui ne peut donc pas être saisi par les créanciers du souscripteur. Il est ainsi protégé jusqu’au terme du contrat. Autre facteur de sécurité, seul le souscripteur a le droit de mettre en gage son contrat ou de le racheter.
Stabilité économique et financière du Luxembourg : le Luxembourg est un centre financier international et demeure à la pointe de l’innovation législative. Il est l’un des seuls pays à conserver un rating Triple A*, en vertu de sa stabilité économique et de ses finances publiques.
*AAA : plus haute qualité de crédit avec un minimum de risque de crédit / AA : très haute qualité de crédit avec très peu de risque de crédit/ A : haute qualité de crédit avec peu de risque de crédit / BBB : bonne qualité de crédit avec un risque de crédit modéré.
Un niveau élevé de protection du patrimoine du souscripteur est offert par le cadre législatif et réglementaire luxembourgeois, grâce :
• au triangle de sécurité
• à l’insaisissabilité du patrimoine
• à la stabilité économique et financière du Luxembourg
Le triangle de sécurité : ce régime exclusif de protection des souscripteurs implique une séparation stricte entre le patrimoine du souscripteur, de l’assureur et de la banque dépositaire, qui abrite les actifs sous contrat. Le Commissariat aux Assurances (CAA), le régulateur luxembourgeois, surveille à la fois l’assureur et la banque dépositaire. Dans le cadre de sa mission, il dispose de pouvoirs larges afin de garantir en permanence la protection du patrimoine du souscripteur. En cas de défaillance de l’assureur, le souscripteur a la priorité absolue sur les autres créanciers de l’assureur et notamment sur l’État.
Tout client européen peut choisir son contrat d’assurance dans n’importe quel pays de l’Union européenne. Depuis cette possibilité instaurée par la Directive européenne sur la Libre Prestation de Services, le Luxembourg offre des contrats à une clientèle européenne. Ce type de contrat permet une sécurité juridique et fiscale en cas de situations patrimoniales internationales, grâce à :
• une conformité aux règles internationales
• une neutralité fiscale (pas de double imposition)
• une portabilité internationale
La fiscalité applicable à ces contrats luxembourgeois est celle du pays de résidence du souscripteur et des bénéficiaires. Ainsi, les non-résidents luxembourgeois ne sont pas soumis à un impôt au Luxembourg, ni sur les primes versées, ni sur les rachats effectués ou les capitaux versés par l’assureur dans le cadre du contrat.
Ces dispositions offrent aux souscripteurs et aux bénéficiaires la garantie d’une véritable neutralité fiscale : ils sont imposés dans leur pays de résidence et ont le bénéficie du cadre international des contrats d’assurance-vie luxembourgeois, et notamment de leur portabilité en cas de mobilité internationale (le changement de lieu de résidence entraine un changement de fiscalité applicable).
