Une enveloppe se distingue pour les patrimoines mobiles : l’assurance-vie luxembourgeoise. Pas par effet de mode. Par construction juridique.
3 caractéristiques justifient son rôle pivot.
- D’abord la neutralité fiscale : le Luxembourg ne taxe ni les primes versées, ni les plus-values, ni les rachats. Seule la fiscalité de votre pays de résidence s’applique. C’est le contrat dit « caméléon » qui s’adapte automatiquement à chaque changement de domiciliation. Pour un expatrié qui passe de Dubaï à Singapour puis revient en France, l’enveloppe ne se recompose pas. Elle suit.
- Ensuite le triangle de sécurité, mécanisme de protection des actifs unique en Europe. Les fonds du souscripteur sont logés chez une banque dépositaire indépendante de l’assureur, sous contrôle permanent du Commissariat aux assurances luxembourgeois. En cas de défaillance de la compagnie d’assurance, le souscripteur dispose d’un super-privilège qui le place créancier de premier rang sur l’intégralité des actifs. Pas de plafond, contrairement aux 70 000 € garantis par le FGAP français.
- Enfin la portabilité en termes de devises et de supports : un même contrat peut être libellé en euro, dollar, franc suisse ou livre sterling, et donner accès à des supports financiers fermés aux contrats français standards (fonds dédiés, fonds spécialisés, private equity, dette privée). Le ticket d’entrée se situe généralement autour de 125 000 €, l’accès aux fonds dédiés sur mesure démarre à 250 000 €.
Tout ne convient pas à tout le monde. Les expatriés aux États-Unis subissent les contraintes de la fiscalité extraterritoriale (FATCA, règles PFIC) qui ferment certaines architectures luxembourgeoises. Une analyse pays par pays s’impose avant souscription.
